Type : Rapports

Un résumé du Régime législatif canadien proposé pour les mesures d’atténuation des dangers associés aux épaves : document de discussion.

Résumé de l’examen indépendant du déversement d’hydrocarbures du M/V Marathassa – Opération d’intervention environnementale.

Un résumé du rapport publié par The Pew Charitable Trusts : Cadre stratégique pour l’intégration de couloirs de navigation dans l’Arctique : établissement de planification visant un transport maritime responsable dans les eaux arctiques.

Un résumé du second rapport du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes de Transports Canada concernant la préparation et l’intervention en cas de déversements provenant de navires.

Un examen du système de préparation et d’intervention du Canada en cas de déversement d’hydrocarbures dans l’Arctique.

Résumé du second rapport du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes de Transports Canada, portant sur la préparation et l’intervention en cas de déversements par des navires.

Résumé de la section couvrant les régions au sud du 60e parallèle du rapport de 2013 du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes de Transports Canada, intitulé Un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversements par des navires au Canada – Mettre le cap sur l’avenir.

Un résumé de la section sur le transport maritime du Rapport de l’Examen de la Loi sur les transports au Canada.