Quand un navire en mer est avarié, désemparé ou de quelque manière en détresse, il peut être d’importance critique de trouver un lieu de refuge, un endroit où il peut être conduit pour prévenir d’autres dommages ou la pollution de l’environnement.
Le Canada compte quatre organismes d’intervention.
Les navires abandonnés et délaissés posent des risques importants en matière de sécurités maritime et ont des effets à la fois économiques et environnementaux sur les communautés locales.
L’expression « Principe du pollueur-payeur » (PP) se rencontre dans de nombreux principes directeurs, règlements et lois se rattachant à l’activité commerciale maritime au Canada. Le sens de ce principe peut cependant être difficile à interpréter.
Cette étude se penche sur cinq éléments communs de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures et sur les mesures destinées à atténuer les effets négatifs de déversements d’hydrocarbures.
Un examen du système de préparation et d’intervention du Canada en cas de déversement d’hydrocarbures dans l’Arctique.
Résumé du second rapport du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes de Transports Canada, portant sur la préparation et l’intervention en cas de déversements par des navires.
Résumé de la section couvrant les régions au sud du 60e parallèle du rapport de 2013 du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes de Transports Canada, intitulé Un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversements par des navires au Canada – Mettre le cap sur l’avenir.
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