De nombreux produits chimiques transportés par voie maritime sont considérés comme des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) qui peuvent avoir des répercussions importantes quand elles sont répandues dans l’environnement marin.
Les accidents maritimes qui sont associés à des substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) sont bien moins courants que les déversements d’hydrocarbures. Toutefois, les répercussions d’un déversement de substances nocives et potentiellement dangereuses peuvent être égales ou supérieures à celles d’un déversement d’hydrocarbures. Les quantités diverses de SNPD transportées, leurs propriétés physiques et chimiques, l’incertitude au sujet de leur comportement dans le milieu marin et les incidences potentielles qu’elles présentent pour la santé humaine signifient qu’une intervention en cas de déversements de substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) peut s’avérer même plus complexe qu’une intervention en cas de déversements d’hydrocarbures.
Que sont les SNPD?
L’Organisation maritime internationale, une agence spécialisée des Nations Unies, qui est responsable d’améliorer la sûreté et la sécurité du transport international et de la prévention de la pollution, définit les SNPD comme une substance autre que les hydrocarbures qui, si elle est déversée dans l’environnement marin, est susceptible de constituer un danger pour la santé humaine, d’être nocive pour la faune et la flore marines, de provoquer des dommages économiques ou matériels, ou d’entraver d’autres utilisations légitimes de la mer.
Il existe environ 6 500 substances transportées par navire, soit en vrac, soit en colis/conteneurs, qui sont visées par la définition des SNPD de l’OMI, en vertu de la convention de 2010 sur les substances nocives et potentiellement dangereuses. La liste comprend les substances suivantes :
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- Produits chimiques (p. ex. chlore, soude caustique (hydroxyde de sodium))
- Hydrocarbures raffinés (p. ex. carburant d’aviation, naphte)
- Acides (p. ex. acide sulfurique, acide à batterie)
- Engrais
- Alcools
- Gaz naturel liquéfié (GNL)
- Gaz de pétrole liquéfié (GPL)
Une règle générale est que la substance concernée est probablement considérée comme substance nocive et potentiellement dangereuse dans les cas suivants :
- Elle présente une faible vitesse de biodégradation ou possède un degré élevé de persistance.
- Elle a un taux élevé de bioaccumulation.
- Elle est classée comme toxique inflammable, explosive, corrosive ou réactive.
Les substances radioactives et les matières infectieuses sortent du cadre de ce qui est défini pour les SNPD.
Les SNPD sont-elles communément transportées par voie maritime?
On estime que plus de 2 000 sortes de SNPD sont couramment transportées par voie maritime, en vrac ou sous emballage. Les transporteurs de produits chimiques ont des échanges commerciaux de plus de 200 millions de tonnes de SNPD mondialement sur une base annuelle. Depuis 2009, le méthanol et les produits chimiques liquides constituaient environ 46 % de ces substances, alors que l’huile de palme et l’huile végétale représentaient 29 %. Toutefois, le tonnage vendu de ces produits a subi une augmentation constante au cours de la dernière décennie.
Pourquoi les déversements de SNPD sont-ils complexes?
Le plus grand défi auquel se heurtent l’intervention et la récupération des déversements de SNPD est le nombre impressionnant et la grande diversité des substances. Pour que les organismes d’intervention puissent avoir une action efficace dans la stratégie d’intervention, il faut connaître le danger et le comportement qui sont caractéristiques des déversements de SNPD. Il est nécessaire de prendre soigneusement en considération les répercussions du déversement des SNPD sur la santé et la sécurité humaine ainsi que les effets sur l’environnement : en effet les SNPD peuvent être inflammables, explosives, toxiques ou corrosives. De plus, les SNPD ont des propriétés physiques différentes comme
Ces propriétés physiques peuvent également varier en fonction des conditions environnementales au moment du déversement. Certaines SNPD s’évaporent rapidement, se dissolvent entièrement, en partie ou pas du tout, flottent ou sombrent. Leur comportement peut aussi varier avec le temps et selon les conditions marines.
Comment sont réglementées les SNPD au Canada?
À cause de sa nature intrinsèquement internationale, le transport maritime commercial bénéficie d’une réglementation internationale. L’OMI a établi plusieurs conventions et codes qui s’appliquent à la sécurité des transports de SNPD en fonction de la forme physique et de la quantité des substances transportées. Deux des conventions les plus importantes régissant le transport des SNPD qui ont été créées par l’OMI sont la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS) et la Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires. Le Canada a ratifié les deux conventions SOLAS ET MARPOL et applique leurs règlements dans les eaux territoriales canadiennes.
En l’an 2000, l’IMO a également établi le Protocole de 2000 sur la préparation, la lutte et la coopération contre les événements de pollution par les substances nocives et potentiellement dangereuses (Protocole OPRC-HNS). Ce protocole vise à mettre sur pied des systèmes nationaux en matière de préparation et d’intervention et à constituer un cadre mondial pour combattre des accidents importants ou des menaces de pollution marine causés par les SNPD transportées par voie maritime. Les États qui font partie du Protocole OPRC-HNS sont tenus d’instituer des plans d’intervention pour lutter contre les incidents de pollution, soit sur le plan national ou en collaboration avec d’autres pays. Bien que le Protocole OPRC-HNS ait pris effet en 2007, à l’heure actuelle le Canada n’a pas ratifié ce document.
Pour plus d’information sur les mesures prises par le Canada pour réglementer les SNPD.
Pour en savoir plus :
Substances nocives et potentiellement dangereuses (en anglais seulement)
Les déversements de SNPD constituent-ils un plus grand danger que les déversements d’hydrocarbures? (en anglais seulement)
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