Article
Coût des organismes d’intervention : Qui paie?
Le Canada compte quatre organismes d’intervention.
Sujet : Pollution et déchets liés au transport
Article
Navires abandonnés et Caisse d’indemnisation
Les navires abandonnés et délaissés posent des risques importants en matière de sécurités maritime et ont des effets à la fois économiques et environnementaux sur les communautés locales.
Article
Principe du pollueur-payeur
L’expression « Principe du pollueur-payeur » (PP) se rencontre dans de nombreux principes directeurs, règlements et lois se rattachant à l’activité commerciale maritime au Canada. Le sens de ce principe peut cependant être difficile à interpréter.
Microsite
Les Pétroliers
Apprenez-en davantage sur les pétroliers dans les eaux canadiennes. Découvrez où les pétroliers opèrent et quelles mesures sont en place pour prévenir, se préparer et réagir aux déversements d’hydrocarbures.
Rapport
Déversement marin d’hydrocarbures : préparation – intervention
Cette étude se penche sur cinq éléments communs de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures et sur les mesures destinées à atténuer les effets négatifs de déversements d’hydrocarbures.
Rapport
Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes : Arctique
Un examen du système de préparation et d’intervention du Canada en cas de déversement d’hydrocarbures dans l’Arctique.
Rapport
Gestion des accidents maritimes
Résumé du second rapport du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes de Transports Canada, portant sur la préparation et l’intervention en cas de déversements par des navires.
Rapport
Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes 1
Résumé de la section couvrant les régions au sud du 60e parallèle du rapport de 2013 du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes de Transports Canada, intitulé Un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversements par des navires au Canada – Mettre le cap sur l’avenir.
Bulletin
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