Vancouver, C.-B., le 22 novembre, 2022 – Pour une majorité de Canadiens, le transport maritime est une activité commerciale dont les ramifications demeurent méconnues. Bien que 70 à 80 % des marchandises transportées à travers le monde voyagent par navire, les lois et les règles qui gouvernent la marine marchande retiennent seulement l’attention lorsque des catastrophes ou des perturbations de la chaîne d’approvisionnement surviennent.
Pour pallier ce manque de sensibilisation, le Centre pour le transport maritime responsable Clear Seas (Clear Seas) a mandaté une équipe de l’Université Dalhousie et de l’Université Memorial de Terre-Neuve afin de réaliser un projet de recherche à plusieurs volets visant à augmenter l’état des connaissances sur la gouvernance du transport maritime au Canada.
Le projet inclut le rapport Démystifier la gouvernance maritime : une introduction à la gouvernance du transport maritime avec un accent sur le Canada rédigé par Aldo Chircop, Ph. D., professeur de droit à l’Institut du droit marin et de l’environnement de l’Université Dalhousie et membre du conseil d’administration de Clear Seas. Le rapport peut être consulté ici.
L’étude démêle les conventions, les lois et les codes qui encadrent le transport maritime et décrit comment ces mesures législatives affectent la marine marchande au Canada et à travers le monde. Le rapport aborde également des enjeux tels que la décharge des eaux usées en mer, la souveraineté du Canada dans l’Arctique de même que les diverses juridictions maritimes et droits de navigation. Ce portrait détaillé permettra une meilleure compréhension de la gouvernance maritime et de sa dynamique par le public et les décideurs politiques.
« Cet ensemble exhaustif de travaux était nécessaire afin d’appuyer des conversations et des processus décisionnels informés sur la gouvernance maritime parmi les membres du gouvernement, de l’industrie maritime, des communautés autochtones et côtières et du public, » mentionne Aldo Chircop.
Le rapport inclut une série d’infographies illustrant simplement certains des aspects légaux du transport maritime, dont les zones de navigation, les juridictions maritimes et les différents services reçus et offerts par les navires commerciaux au cours de leur cycle de vie.
À propos de Clear Seas
Clear Seas est un centre de recherche canadien indépendant, à but non lucratif, qui fournit de l’information objective sur le transport maritime aux décideurs politiques et au public. Par l’entremise d’un programme de recherche et de communication exhaustif et d’engagements avec les communautés autochtones, Clear Seas aide à combler les lacunes dans les connaissances et à renforcer les capacités dans ce secteur important de l’économie canadienne et mondiale. Tous les travaux de Clear Seas sont disponibles sur clearseas.org
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