Skip to main content

PROCESSUS D’INTERVENTION EN CAS DE DÉVERSEMENT D’HYDROCARBURES EN EAUX CANADIENNES

#clearfacts #Déversement #SécuritéMaritime

Télécharger le résumé

Grâce à l’amélioration des mesures de sécurité, le nombre de déversements de pétrole en milieux marins et la quantité de pétrole déversé à l’échelle mondiale ont diminué malgré l’augmentation significative du volume d’hydrocarbures transportés par navires, comme cargaison ou carburant.[1] [2] Bien que le risque de déversement en eaux canadiennes soit faible,[3] des mécanismes d’intervention sont en place au cas où un tel événement se produit.

Si un déversement se produit, qui le nettoie et de quelle façon? Quelles sont les ressources disponibles pour réduire au minimum les dommages sur l’environnement? Comment les hydrocarbures récupérés sont-ils éliminés en toute sécurité? Qui paie le coût du nettoyage et des dommages liés à un déversement d’hydrocarbures?

Ce site a pour but de répondre à ces questions, de fournir de l’information objective sur le processus d’intervention en place lors de déversements d’hydrocarbures par des navires commerciaux dans les eaux canadiennes – qu’il s’agisse de cargaisons ou de carburants – et d’encourager des conversations éclairées à ce sujet.

Ce site a été créé par le Clear Seas, un centre de recherche indépendant à but non-lucratif dont le mandat est de soutenir un transport maritime inclusif, durable, sûr et dynamique au Canada.

Déversements d’hydrocarbures au Canada

Un nombre grandissant de déversements d’hydrocarbures au Canada résultent de l’échouement ou de l’abandon d’embarcations de plaisance endommagées qui laissent fuir de petites quantités de carburant ou d’huile lubrifiante. Pour réduire le risque que de tels déversements se produisent, le gouvernement du Canada a mis en place diverses mesures, dont l’adoption d’une nouvelle Loi sur les épaves et les bâtiments abandonnés ou dangereux et d’une stratégie nationale en la matière. La plupart des déversements d’hydrocarbures provenant de navires commerciaux dans les eaux canadiennes sont également considérés comme étant de faible ampleur.

1970: SS Arrow
Plus important déversement d’hydrocarbures de l’histoire du Canada

En 1970, le navire-citerne SS Arrow s’est échoué dans l’océan Atlantique près de la Nouvelle-Écosse et a déversé environ dix millions de litres de mazout, soit assez pour remplir quatre piscines olympiques et demie.

1988: Nestucca
Plus important déversement sur la côte canadienne du Pacifique

En 1988, 874 430 litres de mazout – soit environ un tiers du volume d’une piscine olympique – ont été déversés lorsqu’un remorqueur est entré en collision avec la barge pétrolière Nestucca au large des côtes de l’État de Washington. Le pétrole de la barge Nestucca s’est écoulé vers le littoral, atteignant certaines parties de la côte de la Colombie-Britannique.

2016: Nathan E. Stewart
Plus récent déversement d’importance

En 2016, le remorqueur Nathan E. Stewart s’est échoué près de Bella Bella, en Colombie-Britannique, déversant 110 000 litres de diesel, soit l’équivalent d’environ un wagon de train.

Trois piliers d’intervention en matière de déversements d’hydrocarbures

Le Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures est un partenariat public-privé qui encadre le processus d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures provenant des navires dans les eaux canadiennes. Pour protéger l’environnement contre les risques de déversements, le Canada a établi une stratégie reposant sur trois piliers de défense.

1. Prévention

Les mesures visant à prévenir les déversements d’hydrocarbures provenant des navires s’améliorent continuellement. À l’heure actuelle, elles comprennent :

  • Des doubles coques
  • Des remorqueurs d’escorte
  • Des inspections
  • Des pilotes maritimes locaux hautement qualifiés qui guident les navires en transit
  • Des systèmes de contrôle du trafic et d’aide à la navigation

Des activités de surveillance aérienne contribuent également à prévenir la pollution par hydrocarbures causée par les navires.

2. Préparation

Une bonne préparation permet aux intervenants d’agir rapidement en cas de déversement et de limiter les dommages sur l’environnement. De l’évaluation des risques pour les zones côtières à l’élaboration de plans d’intervention locaux et régionaux, en passant par les ententes avec les organismes d’intervention, les dépôts d’équipement, les exercices sur l’eau et la formation du personnel, le Canada ne cesse d’accroître son niveau de préparation pour les interventions en cas de déversement.

3. Intervention

Dans l’éventualité où les efforts de prévention échouent et qu’un déversement d’hydrocarbures se produit, un processus d’intervention efficace et sécuritaire doit être déclenché rapidement. Le pollueur – c’est-à-dire le propriétaire ou l’opérateur du navire d’où émane le polluant – est responsable d’assurer le nettoyage du déversement.[6] [7] Tous les navires commerciaux de passage dans les eaux canadiennes sont tenus d’avoir une entente avec l’un des quatre organismes d’intervention certifiés par le gouvernement canadien et financés par l’industrie, et capables de mener les efforts de nettoyage en leur nom si nécessaire.

Les opérations de nettoyage sont généralement menées en suivant le modèle du système de commandement des interventions[8] avec la participation de la Garde côtière canadienne ou sous sa supervision lorsque le pollueur est incapable d’intervenir ou qu’il refuse de le faire.

Pour tous les coûts et dommages liés à l’intervention, à l’atténuation des dégâts et au rétablissement des zones affectées par un déversement d’hydrocarbures, le Canada applique le principe du pollueur-payeur. Le pollueur paie pour les dommages causés au moyen de l’assurance à laquelle il est obligé de souscrire pour opérer de même qu’au moyen de fonds d’indemnisation établis par l’industrie, si nécessaire.

Qui intervient en cas de déversement d’hydrocarbures?

Au Canada, le système d’intervention en cas de déversement constitue un partenariat entre le gouvernement et l’industrie maritime. Ce système repose sur les relations entre des partenaires clés, incluant les Premières Nations et d’autres intervenants.

Le pollueur

Le Canada tient le pollueur responsable des efforts de nettoyage. Les navires qui entrent dans les eaux canadiennes ou y transitent sont tenus d’avoir, à bord, un plan d’urgence contre la pollution par les hydrocarbures qui informe l’équipage des mesures à prendre et des organisations à joindre dans le cas où un risque imminent de déversement existe ou si un tel incident se produit.

Pour opérer dans les eaux canadiennes, tous les navires-citernes de 150 tonnes brutes (c’est-à-dire d’environ 20 à 30 mètres de long) et tous les navires de 400 tonnes brutes (c’est-à-dire d’environ 30 à 40 mètres de long)[9] ou plus, de même que toutes les installations de manutention des hydrocarbures doivent avoir une entente avec un organisme d’intervention certifié. Si un déversement se produit, le pollueur doit le signaler et prendre les mesures nécessaires pour y remédier. Si l’ampleur du déversement excède la capacité de nettoyage du navire, le pollueur peut contracter les services de l’organisme d’intervention avec lequel il détient une entente afin que ce dernier puisse l’assister dans ses efforts de nettoyage.

La Garde côtière canadienne

La Garde côtière canadienne est un organisme de service spécial du ministère de la Défense nationale.

Pendant les opérations de nettoyage, elle prend les commandes du processus d’intervention et travaille de pair avec le pollueur et les autres parties-prenantes impliquées afin d’assurer que les mesures nécessaires pour remédier au déversement soient mises en place.

La Garde côtière canadienne ne prend pas les commandes du processus d’intervention pour les incidents de pollution marine en dehors de son mandat, comme les déversements terrestres ou de gazoducs.[10] La Garde côtière peut toutefois venir en aide aux responsables de l’intervention dans de tels cas.

Les organismes d’intervention

Les quatre organismes d’intervention du Canada disposent de plans d’intervention spécifiques prêts à être déployés rapidement pour chaque région et pour toutes les voies navigables du pays au sud du 60e parallèle nord et jusqu’à 200 milles marins au large des côtes. Transports Canada effectue une vérification continuelle des capacités et des procédures des organismes d’intervention[11] et renouvelle leur certification tous les trois ans, en fonction d’exigences techniques et opérationnelles précises.

Télécharger

Les différents paliers de gouvernement

D’autres agences gouvernementales fédérales jouent un rôle dans le processus d’intervention en cas de déversement dans les eaux canadiennes.

Pêches et Océans Canada définit la portée et le cadre de l’intervention de la Garde côtière canadienne au moyen du plan d’urgence pour les déversements en mer.

Environnement et Changement climatique Canada est responsable de fournir des données environnementales et scientifiques, comme les conditions météorologiques, les mouvements du déversement, les habitats sensibles et les espèces en péril.

Transports Canada gère et supervise le Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures, évalue les risques d’incidents maritimes et surveille les voies navigables. Ce ministère veille également à ce que le Canada ait, en tout temps, la capacité adéquate pour intervenir en cas de déversement et que les organismes d’intervention respectent la réglementation en vigueur.

Depuis des temps immémoriaux, les peuples autochtones gouvernent les territoires marins selon leurs propres traditions juridiques et continuent de s’acquitter de leur responsabilité d’intendance et de protection de leurs écosystèmes.

Les Premières Nations, les Métis et les Inuits ont le droit inhérent – reconnu par l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982 – de gouverner leurs territoires. Ce droit leur confère la compétence de réglementer l’utilisation des terres et des eaux de leurs territoires. La réconciliation des souverainetés du Canada et des peuples autochtones exige que le Canada accorde une attention respectueuse au besoin des Premières Nations, des Métis et des Inuits de protéger leurs eaux.

Les gouvernements provinciaux et territoriaux, par l’entremise de leurs ministères de l’Environnement et organismes de gestion des urgences respectifs, assurent la liaison avec tous les partenaires d’intervention afin de surveiller la zone du rivage comprise entre les laisses de marée haute et de marée basse.

Les autorités municipales peuvent appuyer les opérations d’intervention en cas de déversement, en fournissant des informations sur la région, du personnel ou de l’équipement de soutien.

Collaboration Canada-États-Unis et coopération des pays de l’Arctique

En cas de déversements transfrontaliers, le Plan d’urgence Canada-États-Unis sur la lutte contre la pollution marine définit le cadre de la collaboration entre les gardes côtières canadienne et américaine pour la bonne coordination des interventions.

Le Canada travaille de pair avec les sept autres pays de l’Arctique afin de coordonner la réponse à tout déversement d’hydrocarbures au nord du 60e parallèle nord, conformément à l’Accord de coopération en matière de préparation et d’intervention en cas de pollution marine par les hydrocarbures dans l’Arctique du Conseil de l’Arctique.

Les communautés autochtones et côtières et le grand public

Les communautés autochtones et côtières sont souvent les premières à constater un déversement d’hydrocarbures le long du littoral, notamment dans les régions éloignées. Ces communautés possèdent également un savoir traditionnel des ressources marines et terrestres qui les entourent, comme les zones côtières sensibles et les espèces en péril. En tant que détenteurs de savoir, les communautés autochtones peuvent donc apporter une contribution précieuse aux processus d’intervention.[12]

Le grand public peut lui aussi fournir des connaissances locales essentielles à l’effort d’intervention. Par exemple, il peut signaler les espèces sauvages affectées aux autorités. Bien que les membres du public ne soient pas impliqués dans le processus d’intervention à proprement parlé, ils pourraient se porter bénévoles par les voies officielles.

En savoir plus sur le savoir traditionnel autochtone dans le cadre des interventions en cas de déversement

Que se passe-t-il lorsqu’un déversement se produit?[13] [14]

1. INCIDENT
Le déversement se produit

2. DÉTECTION
Le déversement est constaté

3. SIGNALEMENT
Le déversement est signalé à la Garde côtière canadienne

4. ACTIVATION
La Garde côtière canadienne mobilise ses équipes et les ressources d’intervention

5. INTERVENTION
La Garde côtière canadienne dirige les opérations de nettoyage et travaille de pair avec le pollueur, les organismes d’intervention et les autres parties-prenantes pour assurer une réponse adéquate

6. FIN DE L’INTERVENTION
Le déversement est nettoyé, la Garde côtière canadienne met fin à son intervention

7. COMPTE RENDU
Demandes d’indemnisation, leçons retenues et surveillance des zones affectées. La Garde côtière canadienne recouvre les frais associés à l’intervention des fonds d’indemnisation appropriés

Télécharger

Comment un déversement d’hydrocarbures est-il Nettoyé?

Une intervention de lutte contre un déversement d’hydrocarbures se déroule en trois étapes :

  1. L’évaluation de l’ampleur du déversement
  2. Le nettoyage du déversement (sur l’eau et le littoral)
  3. La gestion des déchets huileux récupérés

À chaque étape, les intervenants doivent tenir compte de plusieurs variables afin de déterminer la meilleure stratégie pour contenir et nettoyer le déversement. La sécurité des intervenants et du public est prioritaire à toutes les étapes de l’intervention.

1. Évaluation

Pour bien évaluer l’ampleur d’un déversement d’hydrocarbures, les intervenants doivent disposer d’informations sur l’état original de la zone affectée ainsi que de renseignements sur le déversement lui-même. L’accès à de l’information précise aide les intervenants à prendre de meilleures décisions et à agir plus rapidement au moment de l’incident.

Informations préalables
Le choix de la ou des techniques de nettoyage appropriées pour répondre à un déversement d’hydrocarbures (sur l’eau ou le littoral) est basé sur des données recueillies par le Centre national des urgences environnementales d’Environnement et Changement climatique Canada et les équipes régionales d’intervention pour la protection environnementale. La collecte de données préalables comprend l’identification et la cartographie des zones sensibles, des habitats et des populations d’animaux sauvages afin que les équipes d’intervention puissent obtenir des conseils scientifiques spécialisés lors d’une intervention.[15]

Les organismes d’intervention recueillent également des données sur la sensibilité des zones côtières en collaboration avec les Premières Nations et les communautés locales en vue d’élaborer des stratégies d’intervention adaptées.

Cartographie du littoral
Afin d’identifier les zones écologiquement sensibles et culturellement importantes le long du littoral, Environnement et Changement climatique Canada cartographie les côtes canadiennes en captant des images du littoral, plus particulièrement de la section comprise entre les laisses de marée haute et de marée basse.

La cartographie du littoral fournit des renseignements clés sur les types de littoraux – sablonneux, vaseux, rocheux, falaises, battures, etc., – et les espèces sauvages qui s’y trouvent. Ces informations sont mises à la disposition des équipes d’intervention pour une prise de décision efficace et un déploiement rapide en cas de déversement.

Sablonneux

Vaseux

Rocheux

Falaises

Battures

Faune

Informations sur le déversement
Lorsque vient le temps d’établir la stratégie d’intervention, les intervenants doivent tenir compte de plusieurs variables, dont :

  • Le type d’hydrocarbure
  • La quantité d’hydrocarbure
  • Le lieu du déversement
    • La proximité des ressources d’intervention et le temps requis pour se rendre jusqu’au déversement
    • La proximité du littoral
    • Le type d’eau (fraîche, salée ou mixte)
    • Le type de littoral (rocheux, sablonneux, marécageux)
    • La proximité d’habitats marins sensibles ou d’autres zones importantes
  • L’action du vent et des vagues
  • Les courants et les marées
  • La température de l’air et de l’eau
  • La présence de pluie, de glace ou de neige

2. Nettoyage

Les efforts de nettoyage consistent d’abord à contenir le déversement puis à extraire les hydrocarbures de l’eau et, enfin, à nettoyer les rivages s’ils ont été affectés.

Première étape : Contenir le déversement
Pour limiter les dommages et être en mesure d’extraire le plus d’hydrocarbures de l’eau que possible, il est essentiel de contenir le déversement. Les barrages flottants constituent la première ligne de défense pour empêcher la nappe de pétrole de s’étendre et d’atteindre les habitats et les rivages sensibles.

Contain graphic

Deuxième étape : Extraire les hydrocarbures de l’eau
Une fois la nappe de pétrole contenue, différentes méthodes d’intervention sont évaluées pour atténuer les dommages. Les intervenants utilisent une approche d’analyse du bénéfice environnemental net pour comparer les avantages et les inconvénients des différentes techniques d’intervention et identifier celle ou celles qui réduiront au minimum les dommages causés aux individus et à l’environnement.

Techniques d’intervention utilisées au Canada

  • Récupération mécanique
  • Rétablissement naturel

Techniques d’intervention alternatives à l’étude

  • Agents dispersants chimiques
  • Brûlage sur place

Récupération mécanique

La récupération mécanique est la technique d’intervention la plus fréquemment utilisée au Canada. Elle consiste à entourer la nappe de pétrole de barrages flottants et de récupérer les hydrocarbures déversés à l’aide de tampons absorbants, de récupérateurs et de systèmes d’aspiration. Les hydrocarbures sont recueillis par les navires d’intervention, puis transférés dans des barges de stockage et acheminés vers des centres d’élimination. L’efficacité de la récupération mécanique peut toutefois être limitée par:

  • Des conditions météorologiques difficiles, de forts courants et de fortes vagues
  • La capacité des navires récupérateurs et des barges de stockage
  • L’épaisseur de la nappe de pétrole sur l’eau et la vitesse à laquelle elle se répand, s’évapore ou se dissout

Rétablissement naturel

De forts vents et de hautes vagues peuvent créer des conditions dangereuses et rendre la récupération mécanique difficile, voire impossible. Laisser les hydrocarbures se disperser naturellement est donc une stratégie préconisée lorsqu’en présence de conditions météorologiques difficiles ou d’un déversement qui se produit loin des côtes. Dans ce cas de figure, l’évolution du déversement est surveillée de près au cas où il devient nécessaire de déployer des mesures d’intervention mécaniques. Lorsque la mer est agitée, les particules d’hydrocarbure se fragmentent plus rapidement, ce qui favorise leur dispersion. Éventuellement, les particules dispersées sont naturellement éliminées par des bactéries océaniques qui les consomment.[16]

Clean Up - Natural Recovery Large

Agents dispersants chimiques

Utilisés à l’échelle internationale et présentement à l’étude au Canada,[17] les agents dispersants chimiques – qui agissent comme le détergent à vaisselle sur la graisse – sont déposés sur la nappe de pétrole afin de fragmenter rapidement les hydrocarbures en petites particules. Ces dernières sont ensuite dégradées par des processus naturels, dont par des bactéries qui se nourrissent d’hydrocarbures.[18][16] Les agents dispersants peuvent s’avérer efficaces pour traiter de grandes nappes de pétrole, pour limiter les dommages sur les habitats sensibles, les espèces marines et les rivages, de même que pour nettoyer un déversement dans des conditions difficiles. Les agents dispersants sont pulvérisés sur la surface de la nappe à l’aide d’avions ou de navires équipés de bras de pulvérisation. Apprenez-en plus sur les agents dispersants chimiques ici.

Brûlage sur place

Le brûlage sur place est une technique d’intervention qui consiste à enflammer la nappe de pétrole à la surface de l’eau. Avant l’allumage, des barrages flottants résistants au feu sont déployés pour entourer et contenir la nappe d’hydrocarbures.[19] Dans des conditions météorologiques calmes et s’il est effectué loin du littoral et des zones peuplées, le brûlage sur place peut rapidement réduire une nappe de pétrole épaisse. Comme le brûlage sur place peut générer de la fumée et des résidus toxiques nuisibles pour l’environnement marin et les individus,[19] le recours à cette technique d’intervention est évalué au cas par cas au Canada.

Troisième étape : Nettoyer le littoral

Si des hydrocarbures atteignent la rive, les équipes d’intervention sont mobilisées afin de nettoyer les berges. Le choix des meilleures techniques de nettoyage dépend du type de littoral, de sa proximité avec les zones peuplées et écologiquement sensibles, les espèces sauvages et les ressources naturelles importantes. Les méthodes de nettoyage du littoral[20] comprennent:

  • Les barrières absorbantes
    Matériaux naturels ou synthétiques qui absorbent les hydrocarbures
  • Nettoyage à grande eau
    Repousser les hydrocarbures échoués dans l’eau où ils sont ensuite récupérés
  • Les bermes
    Saillies de terre, de sable ou d’autres matières construites pour contenir les hydrocarbures et les empêcher de se répandre
  • Les systèmes d’aspiration
    Appareils qui retirent les hydrocarbures du sol par succion

3. Gestion des déchets huileux récupérés

Les résidus huileux peuvent être hautement toxiques; il faut donc les manipuler, les traiter et les éliminer en toute sécurité. Au Canada, la gestion de ces résidus est la responsabilité du pollueur.

Les hydrocarbures qui ont été récupérés rapidement et qui ne sont pas contaminés par l’eau et les débris peuvent être recyclés. Les hydrocarbures fortement contaminés sont habituellement acheminés vers un site d’élimination.

La méthode utilisée pour éliminer les hydrocarbures récupérés dépend[21]:

Du type de résidus huileux

De la quantité d’hydrocarbures récupérés

Du lieu du déversement

De la capacité requise pour le stockage et le transport des hydrocarbures récupérés

De la disponibilité des installations de stockage, de traitement et d’élimination

Des coûts

Comportements des différents types d’hydrocarbures dans l’eau

Les différents types d’hydrocarbures ne se comportent pas tous de la même façon dans l’eau. Le lapse de temps durant lequel les hydrocarbures déversés restent à la surface de l’eau avant de se répandre, de s’évaporer, de se dissiper ou de couler peut varier.
[22] [23]

De manière générale, il existe deux grandes catégories d’hydrocarbures:

Hydrocarbures persistants

Types

  • Mazout lourd
  • Diesel marin
  • Diesel marin à faible teneur en soufre
  • Pétrole brut (moyen, léger)
  • Fioul lourd (conventionnel, bitume dilué, bitume mélangé avec des hydrocarbures non persistants)
  • Bitume (fioul extra lourd)

Caractéristiques (en comparaison avec les hydrocarbures non persistants)

  • Consistance plus épaisse (grande viscosité)
  • Dissipation plus lente avec plus de résidus[24]
  • Densité des résidus peut être élevée d’une façon telle que ces derniers peuvent être submergés ou couler en partie
  • Interaction avec les sédiments peut faire en sorte que les hydrocarbures soient submergés ou coulent en partie
  • Résidus peuvent avoir des répercussions prolongées sur la faune marine et l’environnement[23]
  • Requièrent une intervention active[23]

Comportements communs dans l’eau [25]

  • Se répandent
  • S’émulsifient
  • Interagissent avec les sédiments, les littoraux et les fonds marins

Hydrocarbures non persistants

Types

  • Essence
  • Kérosène
  • Diesel
  • Gaz naturel liquéfié
  • Carburants aériens

Caractéristiques (en comparaison avec les hydrocarbures persistants)

  • Consistance moins épaisse (faible viscosité)
  • Dissipation plus rapide avec peu ou sans résidus[24]
  • Toxicité plus élevée – pollution marine et atmosphérique – et plus volatile
  • Incidences environnementales localisées, mais graves[23]
  • Interaction avec les sédiments peut faire en sorte que les hydrocarbures soient submergés ou coulent en partie
  • Requièrent rarement une intervention active[23]

Comportements communs dans l’eau [25]

  • Se répandent
  • S’évaporent
  • Se dispersent
  • Se dissolvent

Est-il possible de récupérer du bitume dilué si déversé?

Pour permettre au bitume lourd provenant de l’Alberta de circuler de façon fluide dans les gazoducs, ce dernier est mélangé et dilué avec des produits pétroliers plus légers. Le bitume dilué qui en résulte est un mélange de pétrole plus léger que l’eau qui, comme la plupart des pétroles bruts, flotte lorsqu’il est déversé dans l’océan.[26]

Le bitume dilué réagit de façon similaire au pétrole brut quand il est déversé dans l’eau.[27] [28] [29] [23] En dépit des craintes que le bitume dilué coule plus vite que les autres types d’hydrocarbures, ce qui le rendrait difficile à extraire de l’eau, la recherche en laboratoire et sur le terrain, de même que l’expérience pratique en matière d’intervention ont montré que le bitume dilué flotte pour au moins deux à trois semaines dépendamment des conditions de l’eau, dont la température, l’action des vagues et les courants.

Les expériences[30] et les efforts de nettoyage effectués par l’organisme d’intervention de la Western Canada Marine Response Corporation[27] ont également démontré que le bitume dilué peut être récupéré à la surface de l’eau à l’aide de récupérateurs, de barrages flottants et de tampons absorbants.

Qui paie pour les coûts associés au nettoyage d’un déversement?

Le financement des efforts d’intervention
Au Canada, les organismes d’intervention sont financés par l’industrie du transport maritime. Toutes les installations de traitement des hydrocarbures et les navires commerciaux opérant dans les eaux canadiennes paient une redevance annuelle à l’organisme d’intervention avec qui ils ont passé une entente pour en couvrir les frais d’opération.

Le principe du pollueur-payeur
En vertu de la Loi sur la responsabilité en matière maritime, si un navire déverse des hydrocarbures de quelque type que ce soit dans les eaux canadiennes, le pollueur est responsable de payer pour les coûts associés au nettoyage. Le propriétaire du navire, par le biais de l’assurance dommages à laquelle il est tenu de souscrire, constitue la première source d’indemnisation. Si les réclamations éligibles soumises excèdent la limite de responsabilité du pollueur, une indemnisation supplémentaire peut être demandée auprès d’autres sources financées par l’industrie.

L’une de ces sources est la Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires – le fonds canadien pour la lutte contre les déversements d’hydrocarbures – financé par des redevances payées par les acteurs de l’industrie maritime. La Caisse a une capacité illimitée de remboursement des demandes d’indemnisation éligibles pour les pertes et les dommages causés par des déversements d’hydrocarbures provenant des navires dans les eaux canadiennes.

En savoir plus sur qui paie la facture d’un déversement d’hydrocarbures

Initiatives en cours

L’industrie maritime, le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux effectuent des investissements pour mieux protéger les côtes et les voies navigables du Canada au moyen d’initiatives visant à soutenir et à améliorer la sécurité maritime, le niveau de préparation et les interventions en cas d’incidents de pollution marine. Un certain nombre de ces initiatives sont décrites ici.

Préparation et intervention en cas de déversements d’hydrocarbures

Transports Canada procède actuellement à l’établissement d’un bureau de gestion des incidents qui supervisera la mise en place du système de commandement des interventions pour améliorer la capacité d’intervention et la coordination des interventions en cas d’urgences environnementales. La Garde côtière canadienne a déjà mise en place son propre bureau de gestion des incidents dans le cadre de cette initiative.

En savoir plus

En collaboration avec divers partenaires, Pêches et Océans Canada recueille des renseignements clés sur le littoral dans six régions du Canada afin d’aider à la prise de décisions fondées sur des données probantes lors des interventions en cas d’incidents de pollution marine.

En savoir plus

En partenariat avec les Premières Nations côtières et le gouvernement de la Colombie-Britannique, Environnement et Changement climatique Canada s’affaire à monter une base de données sur le littoral qui tiendra compte des zones sensibles ou d’importance culturelle, afin d’aider les équipes d’intervention à être mieux préparées pour répondre aux incidents de pollution marine.

En savoir plus

Dans le cadre de ses efforts pour cartographier la côte et élaborer des stratégies d’intervention géographique, la Western Canada Marine Response Corporation collabore avec les communautés côtières et les Premières Nations pour recueillir de l’information sur les zones sensibles et définir les meilleures stratégies d’intervention pour les protéger en cas de déversement.

En savoir plus

Dans le cadre du projet pilote de planification des interventions régionales, les Premières Nations de la côte nord et centrale de la Colombie-Britannique travaillent avec le gouvernement du Canada pour accroître et renforcer l’état de préparation et la capacité d’intervention des Premières Nations de la région en cas d’urgence. Le but de ce projet est de définir comment les Premières Nations et le gouvernement peuvent collaborer pour réagir plus rapidement et efficacement aux déversements d’hydrocarbures.

En savoir plus

La Garde côtière canadienne offre de la formation en matière d’urgences environnementales pour renforcer la capacité d’intervention des communautés autochtones de la côte ouest du Canada.

En savoir plus

Le Centre d’expertise en gestion des risques d’incidents maritimes (CEGRIM) offre de la formation en intervention d’urgence maritime aux municipalités afin de s’assurer que les communautés locales soient prêtes à intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures.

En savoir plus

Transports Canada révise actuellement les exigences relatives aux organismes d’intervention dans le but de développer des normes et des règlements renforcés pour ces derniers.

En savoir plus

La Garde côtière canadienne travaille actuellement à la mise en place de ressources de gestion des urgences et des interventions, 24 heures sur 24, sept jours par semaine, aux trois Centres des opérations régionales situés à Victoria (C.-B.), Montréal (Qué.) et St. John’s (T.-N.-L.). La Garde côtière modernise également son équipement d’intervention, y compris les barrières flottantes, les récupérateurs, les systèmes de balayage, les navires d’intervention et les remorqueurs d’urgence.

En savoir plus

La Western Canada Marine Response Corporation renforce actuellement ses moyens d’intervention en prévision du projet d’expansion de gazoducs de Trans Mountain, qui devrait s’achever à la fin de 2022. Ces améliorations comprennent l’acquisition d’équipement supplémentaire, l’ajout de nouvelles bases d’intervention, la réduction du délai d’intervention et l’accroissement de la capacité de nettoyage des déversements pour atteindre le double des normes actuelles de Transports Canada.

En savoir plus

La Garde côtière canadienne et la Première Nation Pacheedaht ont récemment signé un protocole d’entente en vue de la construction d’installations marines multifonctionnelles à Port Renfrew (C.-B.) pour fournir des services d’intervention en cas d’incident environnemental et améliorer la sécurité maritime et la capacité d’intervention dans le détroit de Juan de Fuca.

En savoir plus

Sécurité et surveillance maritimes

En janvier 2020, le Canada a acquis un nouvel aéronef dans le but d’augmenter la capacité du Programme national de surveillance aérienne mis sur pied pour surveiller les voies navigables du Canada et détecter les déversements d’hydrocarbures et la pollution marine.

Un complexe du Programme national de surveillance aérienne est en construction au Nunavut pour améliorer la prévention des déversements dans l’Arctique canadien.

En savoir plus

L’Initiative de recherche multipartenaire finance la recherche collaborative à l’échelle nationale et internationale et a pour but d’offrir des conseils d’experts sur les meilleures pratiques d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures dans les eaux canadiennes. Elle se concentre sur l’identification des lacunes dans les connaissances, sur l’amélioration de la compréhension du comportement et de l’impact des déversements d’hydrocarbures, sur le développement de la technologie et des protocoles de nettoyage (y compris les mesures alternatives d’intervention comme l’usage d’agents dispersants chimiques) et sur l’appui à la prise de décisions fondées sur des données probantes lors d’interventions de lutte contre les déversements d’hydrocarbures. De plus, le Programme de sciences de l’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures établi par Environnement et Changement climatique Canada, Pêches et Océans Canada et Ressources naturelles Canada entreprend des projets de recherche afin d’améliorer la compréhension du comportement des déversements d’hydrocarbures.

En savoir plus

À PROPOS DE CLEAR SEAS

Clear Seas est un organisme canadien sans but lucratif qui fournit de l’information objective afin de permettre au gouvernement, à l’industrie et au grand public de prendre des décisions éclairées sur les questions relatives au transport maritime. Nous nous efforçons de sensibiliser et de susciter la confiance afin que chacun puisse se sentir partie prenante du secteur maritime. Notre vision est celle d’un secteur maritime durable, sûr, dynamique et ouvert à tous, aujourd’hui et pour les générations futures.

En tant que centre de recherche indépendant, Clear Seas fonctionne sans lien de dépendance avec ses bailleurs de fonds. Note programme de recherche est défini à l’interne en fonction des enjeux du moment, examiné par notre comité consultatif de recherche et approuvé par notre conseil d’administration.

Notre conseil d’administration est composé de scientifiques, de dirigeants de collectivités, d’ingénieurs et de cadres de l’industrie possédant des dizaines d’années d’expérience en recherche sur les questions humaines, environnementales et économiques liées à nos océans, à nos côtes et à nos voies navigables.

Nos rapports et outils sont disponibles sur notre site web : clearseas.org/fr/

Télécharger le résumé
Sources et citations

Connaissances traditionnelles et intervention en cas de déversement

Le savoir traditionnel autochtone constitue l’ensemble des connaissances propres aux communautés autochtones. Il inclut la connaissance profonde des activités traditionnelles de subsistance et de récolte des ressources, ainsi que des régions côtières sensibles du point de vue écologique et culturel. Le savoir traditionnel autochtone, incluant la connaissance des courants marins et des conditions météorologiques, est issu de l’héritage culturel des Autochtones, de leur mode de vie traditionnel et de la relation étroite qu’ils entretiennent avec l’environnement.

Lorsque survient un incident de pollution marine, les communautés autochtones sont en mesure de fournir aux équipes d’intervention des renseignements cruciaux sur les zones, les ressources et les espèces sauvages en danger.

Lors d’une enquête menée par la nation Heiltsuk à la suite de l’échouement du remorqueur Nathan E. Stewart en Colombie-Britannique en 2016, la participation et la contribution des communautés autochtones au processus d’intervention ont été évaluées. À l’issue de cette enquête, la nation Heiltsuk a soumis, au gouvernement du Canada, une proposition de centre d’intervention dirigé par des Autochtones pour répondre aux incidents maritimes sur leur territoire et au-delà.

Sources & Citations

  1. International Tanker Owners Pollution Federation. (2019). Oil Tanker Spill Statistics.
  2. Transport Canada. (2020). Renseignez-vous sur la sécurité des navires-citernes au Canada. Gouvernement du Canada.
  3. Transport Canada. (2019). La préparation et l’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures des navires – Analyse de risques liés aux déversements dans les eaux canadiennes. Gouvernement du Canada.
  4. Un déversement d’hydrocarbures consiste en l’écoulement accidentel, d’un navire, de tout type d’hydrocarbures provenant de sa cargaison ou de son réservoir de carburant.
  5. Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires. (2019). 30e Rapport annuel de l’Administrateur 2018-2019. p. 4, 42-48.
  6. Au moment d’un déversement, l’équipage du navire doit agir au nom du propriétaire ou de l’opérateur pour prendre les choses en main et lancer l’opération de nettoyage.
  7. Transport Canada. (2010). Procédures d’intervention en cas de déversement. Gouvernement du Canada.
  8. La Société d’intervention de l’Est du Canada emploie une version modifiée du système de commandement des interventions pour les déversements d’hydrocarbures.
  9. À titre d’exemple, le Burrard Otter II Seabus qui opère dans le port de Vancouver est un navire de 453 tonnes brutes d’une longueur de 34 mètres.
  10. Garde côtière canadienne. (2019). Plan d’urgence pour les déversements en mer. Garde côtière canadienne en tant qu’organisme collaborateur. Gouvernement du Canada.
  11. Dans le cadre du Plan de protection des océans, Transports Canada s’affaire actuellement à revoir les normes et à élaborer des standards renforcés. pour les organismes d’intervention.
  12. Pêches et Océans Canada, Garde côtière canadienne. (2018). Plan d’urgence pour les déversements en mer – Chapitre national. Gouvernement du Canada. p. 42-46.
  13. Garde côtière canadienne. (2019). Plan d’urgence pour les déversements en mer. Modèle d’intervention. Gouvernement du Canada.
  14. À des fins de prévention, la séquence d’intervention peut également être activée si une menace de déversement potentiel existe.
  15. Environnement et Changement climatique Canada. (2018). Mise à jour des données sur les rivages de la côte centre nord de la Colombie-Britannique. Gouvernement du Canada.
  16. American Academy of Microbiology. (2011). FAQ: Microbes and Oil Spills. p. 4.
  17. À l’heure actuelle, le Canada ne permet pas l’utilisation d’agents dispersants chimiques comme technique d’intervention cas de déversement d’hydrocarbures.
  18. International Tanker Owners Pollution Federation. (2011). Use of Dispersants to Treat Oil Spills. Technical Information Paper.
  19. International Tanker Owners Pollution Federation. (2018). In-Situ Burning.
  20. Les méthodes alternatives de nettoyage du littoral incluent les agents solidifiants (substances polymériques naturelles ou synthétiques qui font passer les hydrocarbures de l’état liquide à l’état solide pour les empêcher d’adhérer au sol), la biorestauration (l’application d’engrais dans la zone du déversement pour accélérer la dégradation bactérienne des hydrocarbures) et le brûlage sur place. Bien que ces techniques ne soient pas encore autorisées au Canada, elles sont actuellement à l’étude.
  21. International Tanker Owners Pollution Federation. (2011). Disposal of Oil and Debris. Technical Information Paper.
  22. Lee K., Boutadel M., Chen B., Foght J., Hodson P., Swanson S., Venosa A. (2015). Le comportement et les incidences environnementales d’un déversement de pétrole brut dans des milieux aqueux . Rapport des groups d’experts de la Société royale du Canada. p. 77-88.
  23. International Tanker Owners Pollution Federation. (2018). Fate of Oil Spills.
  24. International Tanker Owners Pollution Federation. (2001). Persistent Vs Non-Persistent Oils: What you Need to Know. p. 1.
  25. International Tanker Owners Pollution Federation. (2018). Weathering.
  26. Transport Canada. (2019). Réponse du gouvernement du Canada au document de la Colombie-Britannique intitulé Policy Intentions Paper for Engagement : Activités du gouvernement du Canada liées à la gestion des déversements . Gouvernement du Canada.
  27. Witt O’Brien’s, Polaris Applied Sciences, Western Canada Marine Response Corporation. (2013). A Study of Fate and Behavior of Diluted Bitumen Oils on Marine Waters.
  28. Johannessen S.C., Greer C.W., Hannah C.G., King T.L., Lee K., Pawlowicz R., Wright C.A. (2019). Fate of Diluted Bitumen in the Coastal Waters of British Columbia, Canada.
  29. Canadian Association of Petroleum Producers, Canadian Energy Pipeline Association. (2020). Comparison of the Behaviour of Spilled Conventional and Non-Conventional Oils through Laboratory and Meso-Scale Testing: Full Data Report.
  30. Western Canada Marine Response Corporation. (2018). Can Spill Response Organizations Clean Up Diluted Bitumen?