Pétroliers dans les Eaux Canadiennes#clearfacts #pétroliers101

Une augmentation du nombre de pétroliers dans les eaux canadiennes est prévue à la suite de la récente approbation de projets de pipelines au Canada.

Cet événement, qui s’ajoute à une croissance soutenue de la circulation des navires-citernes dans le monde, a soulevé des questions sur les possibilités et les risques que cela entraîne pour les collectivités côtières et autochtones, l’environnement et l’économie.

Ce site a été créé par Clear Seas ‒ Centre pour le transport maritime responsable, un organisme de recherche indépendant qui vise à promouvoir un réseau de transport maritime sûr et préservant l’environnement au Canada.

Le site a pour objectif de diffuser une information objective concernant les pétroliers dans les eaux canadiennes et d’inciter des discussions informées au sujet des transports maritimes.

Pétroliers 101

Depuis la fin du 19e siècle, les pétroliers sont utilisés pour le transport d’importantes quantités d’hydrocarbures à travers les océans et les voies navigables. À l’heure actuelle, ils effectuent environ 60 % de tous les transports d’hydrocarbures dans le monde.

Tailles et capacités des navires-citernes

Panamax
230 m max 80 000 tpl
Aframax
245 m max 120 000 tpl
Suezmax
285 m max 200 000 tpl
TGTB
330 m max 320 000 tpl
UGPB
415 m max 550 000 tpl

La capacité d’un pétrolier se mesure par son port en lourd (PL) ou poids total que peut transporter sans danger un navire (y compris la cargaison, le combustible, l’équipage, les approvisionnements, etc.) sans prendre en compte le poids même du navire. Ce poids est exprimé en tonnes. Les capacités de pétroliers peuvent s’échelonner de quelques milliers de tonnes port en lourd à 550 000 tpl.

Comment reconnaître un navire-citerne

On peut facilement repérer les pétroliers
Pétrolier
  • Transporte des hydrocarbures, sous forme de pétrole brut ou raffiné.
  • Tuyautage visible sur le pont
  • Absence de grandes grues
Porte-conteneurs
  • Transporte des conteneurs d’expédition de taille standard.
  • Conteneurs visibles empilés sur le pont
  • Grande grue visible
Roulier (navire RO/RO)
  • Transporte une cargaison qui permet de rouler à bord et de débarquer de la même manière, comme des voitures, des camions et des wagons.
  • Flotte bien au-dessus de la surface de l’eau.
  • Plusieurs ponts pour les véhicules
Vraquier
  • Transporte des produits en vrac : charbon, grains, minerais
  • Grandes écoutilles visibles sur le pont
  • Peut avoir de grandes grues visibles

Pétroliers en Eaux Canadiennes

Le pétrole brut et les dérivés du pétrole constituent le volume le plus important de produits manutentionnés par les ports canadiens et représentent plus de 20 % du tonnage total.

Transports Canada estime qu’il existe un trafic maritime d’environ 20 000 pétroliers au large des côtes du Canada chaque année. Environ 17 000 de ces activités (85 %) se produisent sur la côte Atlantique. La grande partie des mouvements des pétroliers au Canada ont cours dans sept ports et installations.

Ports canadiens et installations qui accueillent la plupart des pétroliers

Map of Canada
Vancouver (C.-B.)
Québec (QC)
Montréal (QC)
Come By Chance (T.-N.-L.)
Zone extracôtière de Terre-Neuve
Port Hawkesbury (N.-É.)
Saint John (N.-B.)
Vancouver (C.-B.)
Québec (QC)
Montréal (QC)
Come By Chance (T.-N.-L.)
Zone extracôtière de Terre-Neuve
Port Hawkesbury (N.-É.)
Saint John (N.-B.)

Les plus gros pétroliers naviguant dans les eaux canadiennes sont les ultragros porteurs de brut (UGPB) (350 000 – 550 000 tpl) qui circulent dans la région de la côte Est du Canada. Les UGPB sont les plus gros pétroliers du monde et ils peuvent transporter jusqu’à 4 millions de barils de pétrole.

Sur la côte Ouest, les plus gros pétroliers qui sont utilisés pour expédier des hydrocarbures depuis le port de Vancouver sont les pétroliers Aframax (80 000 – 120 000 tpl). Ils peuvent transporter environ 850 000 barils de pétrole.

Actuellement, on ne transporte pas de cargaison de pétrole brut dans l’Arctique. Cependant, il existe un transport de petites quantités de pétrole raffiné destiné au ravitaillement d’un combustible essentiel pour les collectivités vivant dans l’Arctique canadien. Entre 2002 et 2011, environ 0,18 % de tout le pétrole raffiné qui a été transporté comme cargaison dans les eaux canadiennes a circulé dans l’Arctique. Au cours des prochaines années, on prévoit une augmentation du nombre de pétroliers qui transporteront du pétrole, tant raffiné que brut, en transitant par l’Arctique, en raison de la fonte des glaces qui ouvrira des passages pour les navires dans la région.

Pétrole transporté comme cargaison dans les eaux canadiennes par région

Côte du Pacifique

Circulation maritime canadienne 6 MT
Circulation de navires américains dans les eaux canadiennes 37 MT

Côte de l’Atlantique

Grands Lacs et Voie maritime du Saint-Laurent 24 MT
Estuaire et golfe du Saint-Laurent 67 MT
Côte de l’Atlantique 192 MT

*MT = millions de tonnes La grande majorité des mouvements par pétrolier ont lieu sur la côte Atlantique

Les pétroliers constituent actuellement environ 2 % de la circulation maritime totale qui fait escale au port de Vancouver (sur un total de 250 navires par mois, environ cinq sont des pétroliers). À la suite de la récente approbation du Projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain par le gouvernement du Canada, selon les prévisions, le nombre de pétroliers faisant escale au port de Vancouver augmenterait d’environ cinq à trente-quatre navires par mois. Dans une telle situation, les pétroliers représenteraient environ 14 % de la circulation maritime totale de navires.

85 %

de tous les mouvements de pétroliers au Canada ont lieu actuellement sur la côte de l’Atlantique.

4 millions

de barils : quantité d’hydrocarbures que peuvent transporter les plus grands pétroliers au monde.

20 %

du tonnage total manutentionné dans les ports canadiens est constitué de pétrole brut et de produits pétroliers.

Incidents, Accidents et Déversements

Selon un récent sondage de l’Institut Angus Reid commandité par Clear Seas, un grand nombre de Canadiens (67 %) s’inquiètent des possibilités de déversements d’hydrocarbures dans les eaux canadiennes.

Tout en représentant un service de transport du pétrole brut non raffiné et de produits pétroliers raffinés (comme l’essence, le carburéacteur, le diésel et le bitume dont nous avons besoin sur une base quotidienne), les pétroliers constituent également des risques ‒ entre autres, par le potentiel de déversements.

Des déversements en mer d’hydrocarbures peuvent se produire en cas d’accidents ou d’incidents mettant des navires en jeu. Parmi les accidents et les incidents les plus fréquents qui provoquent des déversements majeurs d’hydrocarbures causés par les navires, il faut citer les échouements, les collisions, les heurts contre un objet fixe et immobile ainsi que les défectuosités de la coque et de l’équipement.

Les risques associés aux déversements marins d’hydrocarbures ne sont pas limités aux pétroliers. En effet, tous les navires qui utilisent des produits à base de pétrole pour combustible posent un risque de déversement d’hydrocarbures. Quand des produits à base de pétrole sont déversés d’un navire commercial, on fait référence à cet incident sous le nom de déversement d’hydrocarbures causé par un navire.
Les déversements d’hydrocarbures de grande envergure peuvent avoir des conséquences marquées pour la faune sauvage, les écosystèmes, les collectivités côtières et autochtones ainsi que les économies locales.

Bien que l’inquiétude soit justifiée en ce qui concerne les possibilités de déversement d’hydrocarbures, le volume et la fréquence des déversements d’hydrocarbures ont diminué à l’échelle mondiale depuis les années 1970.

Incidence des déversements à l’échelle mondiale entre 1970 et 2015

  • Commerce maritime de pétrole (Milliards de tonnes-milles)
  • Nombre de déversements 7 tonnes et plus

Un rapport commandité par Clear Seas intitulé Accidents dans le transport maritime commercial : Cerner les risques au Canada, a déterminé que des déversements importants d’hydrocarbures, en particulier ceux qui proviennent de pétroliers, sont rarement survenus dans les eaux canadiennes.

La sécurité des pétroliers a augmenté sous l’effet de nouveaux règlements, de codes réglementant la conception de navires plus robustes, de systèmes améliorés de préparation et d’intervention d’urgence, et d’autoréglementation et de procédures mieux conçues. Ce nouveau cadre a coïncidé avec une baisse significative des accidents maritimes mondialement et au Canada et avec une diminution du nombre de déversements d’hydrocarbures.

Le rapport de Clear Seas a déterminé les statistiques suivantes en matière de déversements d’hydrocarbures provenant de navires dans les eaux canadiennes pendant les années 2003 à 2012.

Fréquence annuelle de déversements d’hydrocarbures au Canada (2003 – 2012)

Nombre moyen de déversementsTaille des déversements en litres
~48100 à 10 000*
2,510 000 à 100 000
0,7100 000 à 1 000 000
0>1 000 000**
*
Le volume d’eau que contient un spa standard est d’environ 1 600 litres.
** Environ 40 % du volume d’une piscine olympique.

En général, de 2003 à 2012, 67 % des déversements d’hydrocarbures provenant de navires dans les eaux canadiennes étaient d’un volume variant entre 100 et 1 000 litres. En ce qui concerne les déversements plus importants (ceux de 10 000 litres ou plus), 78 % étaient liés au mazout plutôt qu’à des hydrocarbures transportés en tant que cargaison. Par conséquent, la cargaison des pétroliers n’était pas la source de la plupart de ces déversements.

Historique des déversements significatifs d’hydrocarbures provenant de navires au Canada

Volume du déversement en litresAnnéeNavire, type de navire, endroit, type d’incident
10 000 0001970 SS Arrow, pétrolier, Nouvelle-Écosse, échouement
464 0001974 Golden Robin, pétrolier, Québec, déversement d’hydrocarbures de soute en mer
9 280 0001979 Kurdistan, pétrolier, Nouvelle-Écosse, heurt de piliers
874 4301988 Nestucca, barge pétrolière, État de Washington (É.-U.) et Colombie-Britannique, collision
290 0001989 Nancy Orr Gaucher, pétrolier, Ontario, déversement d’hydrocarbures de soute en mer
232 0001990 Rio Orinocco, pétrolier, Québec, échouement
23 0001998 MV Saraband, pétrolier, Québec, fuite
170 0002004 Terra Nova, unité flottante de production, de stockage et d’expédition, Terre-Neuve, défaillance mécanique
230 0002006 Queen of the North, traversier roulier, Colombie-Britannique, échouement
2 7002015 MV Marathassa, vraquier, Colombie-Britannique, fuite
110 0002016 Nathan E. Stewart, remorqueur, Colombie-Britannique, échouement
* Les volumes des déversements ont été estimés au mieux par les équipes d’intervention ** À titre de comparaison, la taille du déversement d’hydrocarbures Exxon Valdez était d’environ 40 882 450 litres.
30 %

du commerce maritime mondial est constitué par des transports d’hydrocarbures et de gaz.

67 %

des déversements d’hydrocarbures dans les eaux canadiennes entre 2003 et 2012 ont varié entre 100 et 1 000 litres.

60 %

du pétrole mondial est transporté par des pétroliers.

Prévention des Déversements et Intervention en Cas de Déversement

Prévention de déversements

La prévention d’accidents, d’incidents et de déversements d’hydrocarbures dans les transports maritimes constitue une responsabilité qui est partagée entre les organismes internationaux, nationaux, provinciaux et locaux, ainsi que les propriétaires et les exploitants de navires.

Dans un cadre de collaboration, les mesures suivantes visent à prévenir les accidents et les déversements dans les eaux canadiennes.

Pilotes

Ces experts en navigation brevetés au Canada assurent la conduite des pétroliers et d’autres navires dans les ports et les voies littorales achalandées.

Pour plus d’information.
Double coque obligatoire

Tous les pétroliers doivent posséder deux couches étanches, au fond et sur les flancs des navires. La construction d’une double coque contribue à réduire les risques de pollution marine en cas de dommage à la coque du navire.

Pour plus d’information.
Aides à la navigation

La sécurité de la navigation dans les eaux canadiennes a augmenté par l’utilisation d’aides visuelles, auditives et électroniques qui sonnent l’alarme en cas d’obstructions et marquent les routes de navigation.

Pour plus d’information.
Inspections maritimes

Transports Canada déploie régulièrement des inspecteurs pour vérifier si les pétroliers qui circulent dans les eaux canadiennes sont en bon état de fonctionnement et s’assurer que chaque pétrolier naviguant dans les eaux canadiennes possède une double coque. Le gouvernement du Canada exige que tous les pétroliers canadiens soient inspectés une fois par an et que tous les pétroliers étrangers soient inspectés à leur première visite au Canada, et une fois par an, au moins, par la suite.

Pour plus d’information.
Escorte par des remorqueurs

Dans des secteurs désignés, les remorqueurs escortent des pétroliers ayant un chargement et aident tant les navires qui entrent que ceux qui sortent. Ils peuvent ralentir, arrêter ou diriger un navire en cas de bris mécanique.

Pour plus d’information.

Intervention en cas de déversement

Même s’il est extrêmement important de minimiser les risques par des mesures de prévention, que se passe-t-il si un déversement se produit?

L’intervention en présence d’un déversement influence les retombées du déversement et peut éviter ou réduire les effets négatifs sur l’environnement, la société, l’économie et la santé.

La méthode adoptée par le Canada pour intervenir en cas de déversement est une combinaison d’initiatives dirigées par l’industrie et de réglementation et de supervision par le gouvernement. L’industrie, dont les activités créent le risque, a la responsabilité financière d’être préparée aux déversements et d’intervenir. Au Canada, l’industrie est censée réagir par l’intermédiaire de quatre organismes d’intervention financés par l’industrie et certifiés par le gouvernement, qui sont prêts à intervenir en cas de déversements.

En termes clairs, si un pétrolier se dirige vers un port canadien, le propriétaire du navire doit avoir un accord avec un organisme d’intervention avant de pénétrer dans les eaux canadiennes. Dans l’éventualité d’un déversement, le pollueur est tenu par la loi de payer le coût du nettoyage.

À la différence du sud, il n’existe pas d’organisme certifié d’intervention en cas de déversements dans l’Arctique. Dans la région arctique, dans le cadre des mesures de préparation, les propriétaires de navires et des installations de manutention des hydrocarbures sont tenus de définir dans leur plans respectifs d’intervention en cas de déversements les ressources qu’ils emploieraient pour intervenir dans l’éventualité d’un déversement.

Organismes d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en mer au Canada

  • Western Canada Marine Response Corporation (WCMRC)
  • Société d’intervention maritime – Est du Canada ltée (SIMEC)
  • Point Tupper Marine Services CO. (PTMSC)
  • Atlantic Environmental Response Team (ALERT) Inc.

Le gouvernement du Canada légifère et crée la réglementation pour le mode d’intervention en cas de déversements et il supervise l’état de préparation et les opérations de l’industrie pendant un déversement. Transports Canada fournit au gouvernement le mandat législatif et réglementaire tandis que la Garde côtière canadienne a la tâche de superviser l’intervention en matière de déversement en tant que « Commandant sur place ».

Responsabilité et indemnisation – Le pollueur paie

Comment le nettoyage est-il payé et qui est responsable du paiement?

Quand un déversement d’un pétrolier se produit au Canada, il existe différentes sources d’indemnisation provenant de financement international et domestique. Combinés, ces fonds pourraient atteindre jusqu’à 1,55 milliard pour un seul déversement d’hydrocarbures.

Responsabilité du propriétaire du navire pour les déversements

Des conventions internationales rendent les propriétaires de navires responsables des déversements d’hydrocarbures provenant de pétroliers. La responsabilité dépend de la taille du navire, et une assurance obligatoire doit garantir l’indemnisation dans ce cas. Pour plus d’information.

La Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires

Cette caisse a été créée par le prélèvement de contributions provenant de sociétés transportant des cargaisons d’hydrocarbures. Elle concerne les déversements de toute forme d’hydrocarbure provenant de tout type de navire, non seulement ceux de pétroliers. En novembre 2016, le gouvernement du Canada a annoncé qu’il entreprendrait une étude de cette caisse. Pour plus d’information.

Fonds internationaux d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures

Le Canada est un État membre du Fonds international d’indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures (FIPOL), qui gère deux fonds internationaux créés par des contributions prélevées sur les sociétés transportant des cargaisons d’hydrocarbures. Pour plus d’information.

Le Plan de protection des océans du Canada

En novembre 2016, le premier ministre Justin Trudeau, a annoncé un investissement de 1,5 milliard visant à renforcer la protection du littoral du Canada par une amélioration des mesures de sécurité maritimes. Parmi les mesures pertinentes, le plan comprend un investissement dans les interventions en cas de déversements d’hydrocarbures, un moratoire concernant les pétroliers transportant du pétrole brut sur la côte nord de la Colombie-Britannique et une amélioration des ressources disponibles pour la Garde côtière du Canada. Pour plus d’information.

100 %

des pétroliers doivent être équipés de doubles coques.

243 000 km

Longueur de la ligne côtière. Le littoral du Canada est le plus étendu au monde.

1,55 milliard

est disponible pour indemnisation si un déversement d’hydrocarbures provenant d’un pétrolier survient au Canada.

À propos de Clear Seas

Clear Seas – Centre de transport maritime responsable, est un centre de recherche indépendant qui vise à promouvoir un réseau de transport maritime sûr et préservant l’environnement au Canada.

Clear Seas a été établi en 2014 à la suite de discussions exhaustives avec le gouvernement, l’industrie, les organismes de préservation de l’environnement, les populations autochtones et les collectivités côtières qui ont révélé l’existence d’un besoin d’information objective au sujet de l’industrie du transport maritime au Canada.

Clear Seas a reçu un financement d’amorçage en 2015 sous forme de contributions égales de la part du gouvernement du Canada (Transports Canada), du gouvernement de l’Alberta (Alberta Energy) et de la Canadian Association of Petroleum Producers (Association canadienne des producteurs pétroliers). Nos bailleurs de fonds ont reconnu le besoin qui existait pour un organisme indépendant qui serait source d’information objective sur les sujets concernant le transport maritime au Canada.

En tant que centre indépendant de recherche, Clear Seas fonctionne sans lien de dépendance par rapport à nos bailleurs de fonds. Notre programme de recherche est déterminé à l’interne en fonction des dossiers actuels; il est alors étudié par notre comité consultatif de recherche et approuvé par notre conseil d’administration.

Notre conseil d’administration est composé de scientifiques, de dirigeants de collectivités, d’ingénieurs et de cadres de l’industrie possédant des dizaines d’années d’expérience en recherche sur les dossiers humains, environnementaux et économiques associés aux océans, aux côtes et aux voies navigables.

Our reports and findings are available to the public at clearseas.org/fr

Sources et citations
  1. Burgherr, P. « In-depth analysis of accidental oil spills from tankers in the context of global spill trends from all sources », Journal of Hazardous Materials, vol. 140, no 1-2 (2007), p. 245-56, doi:10.1016/j.jhazmat.2006.07.03.
  2. Conseil des académies canadiennes. Accidents dans le transport maritime commercial : Cerner les risques au Canada, 2016.
  3. Anderson et Spears. Regulating oil tankers in Canadian waters (La réglementation des pétroliers dans les eaux canadiennes – disponible en anglais seulement), 2012.
  4. Secrétariat du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes. Un examen de la préparation et de l’intervention en cas de déversements par des navires au Canada — Mettre le cap sur l’avenir, phase II, 2014.
  5. Secrétariat du Comité d’experts sur la sécurité des navires-citernes. Un examen du Régime canadien de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures par des navires – Mettre le cap sur l’avenir, 2013.
  6. Kinder Morgan Canada. Trans Mountain Expansion Project: Marine plans (Projet d’expansion du réseau de Trans Mountain : planification des zones marines – page disponible en anglais seulement), 2017.
  7. L’Institut Angus Reid. Attitudes des Canadiens à l’égard des transports maritimes, 2016.
  8. International Tanker Oil Pollution Federation. Oil tanker spill statistics 2017 (Statistiques pour 2017 sur les déversements provenant de pétroliers – disponible en anglais seulement), 2017.
  9. WSP Canada. L’Évaluation des risques liés aux déversements en milieu marin dans les eaux canadiennes – Phase I, déversements d’hydrocarbures au sud du 60E parallèle, 2014.
  10. Caisse d’indemnisation des dommages dus à la pollution par les hydrocarbures causée par les navires. Limites de responsabilité et d’indemnisation, 2017.