Sujet : Réglementation du transport
Microsite
Espèces Envahissantes
Les navires peuvent introduire des espèces envahissantes au eaux canadiennes par le biais de leur eau de ballast et par l’encrassement biologique. En savoir plus de Clear Seas
Infographie
Ports et Installations Candiens qui Accueillent la Plupart des Pétroliers
Carte géographique des ports canadiens et des installations canadiennes accueillant la plupart des pétroliers.
Article
Pleins feux sur la recherche : Aldo Chircop, J.D.
« Des décisions avisées en matière de politique demandent une solide recherche qui servira de base à des décisions étayées par des faits. » – M. Aldo Chircop, J.D.
Rapport
Dérive de navires et intervention : Pacifique
Article
Pleins feux sur la recherche : Jackie Dawson, Ph. D.
« Le cadre réglementaire régissant la navigation dans l’Arctique est extrêmement complexe et demande de la collaboration et du respect. » – Mme Jackie Dawson, Ph. D.
Microsite
Qui Paie la Facture D’un Déversement D’hydrocarbures?
Si un déversement d’hydrocarbures se produisait demain dans les eaux canadiennes, qui en paierait la facture? Pour en savoir plus sur les coûts et les responsabilités en matière de déversements d’hydrocarbures provenant de navires.
Article
Coût des organismes d’intervention : Qui paie?
Le Canada compte quatre organismes d’intervention.
Article
Navires abandonnés et Caisse d’indemnisation
Les navires abandonnés et délaissés posent des risques importants en matière de sécurités maritime et ont des effets à la fois économiques et environnementaux sur les communautés locales.
Article
Réglementation du secteur du transport maritime
Par sa nature, le secteur du transport maritime commercial est une activité internationale. De ce fait, ce secteur doit être régi par une réglementation au niveau international. Les règlements maritimes internationaux, qui sont également appelés Conventions, sont formulés par l’Organisation maritime internationale (OMI).
Bulletin
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